Corée du Sud : un projet de loi visant à autoriser à nouveau les ICOs est en préparation

Les levées de fonds en cryp­to-mon­naies pour­raient pro­chai­ne­ment faire leur retour en Corée du Sud. Un groupe de légis­la­teurs diri­gé par un poli­ti­cien du par­ti poli­tique au pou­voir a éla­bo­ré un pro­jet de loi des­ti­né à léga­li­ser le lan­ce­ment de nou­velles cryp­to-mon­naies et d’Ini­tial Coin Offe­rings (ICOs).

Un article du Korea Times rap­porte que Hong Eui-rak, l’un des membres du Par­ti démo­crate de Corée, a pris l’initiative de contes­ter l’interdiction pro­non­cée contre les ICOs en sep­tembre der­nier. Il béné­fi­cie de l’appui de 10 autres légis­la­teurs du Par­le­ment, et compte pré­sen­ter une ver­sion finale de son pro­jet d’ici la fin de l’année.

Pre­nant la parole mer­cre­di dans le cadre d’une ses­sion consa­crée aux cryp­to-mon­naies et à la tech­no­lo­gie blo­ck­chain au sein de l’Assemblée natio­nale de Séoul, M. Hong a évo­qué une étude menée par la Korea Inter­na­tio­nal Trade Asso­cia­tion (KITA) – un orga­nisme com­mer­cial coréen à but non lucra­tif – et son propre bureau. Celle-ci a ser­vi de base à l’élaboration de son pro­jet de loi.

Voi­ci ce que le légis­la­teur a décla­ré :

« Ce pro­jet de loi a pour objec­tif de léga­li­ser les ICOs sous la super­vi­sion du gou­ver­ne­ment. […] Son objec­tif prin­ci­pal vise à aider à lever les incer­ti­tudes aux­quelles sont confron­tées les entre­prises liées à la blo­ck­chain ».

L’article du Korea Times semble indi­quer que le pro­jet de loi favo­ri­se­rait notam­ment les ICOs menées par des orga­ni­sa­tions publiques et des centres de recherche « enga­gés à pro­mou­voir et à déve­lop­per la tech­no­lo­gie blo­ck­chain «. Des orga­nismes gou­ver­ne­men­taux, comme la Finan­cial Services Com­mis­sion (FSC) – l’organe de régu­la­tion finan­cière du pays – et le Minis­try of Science and Infor­ma­tion and Com­mu­ni­ca­tions Tech­no­lo­gy (ICT) pour­raient dis­po­ser d’un pou­voir de super­vi­sion sur ces ICOs.

« Un risque accru de fraude »

En sep­tembre 2017, quelques semaines après la Chine, le Finan­cial Super­vi­so­ry Ser­vice (FSS) avait déci­dé d’interdire la conduite d’ICOs dans le pays, affir­mant qu’il s’agissait de pro­té­ger les épar­gnants contre d’éventuelles fraudes :

« Nous sommes pré­oc­cu­pés par les consé­quences néga­tives telles que le risque accru de fraude », avait décla­ré Kim Yong-bum, le vice-pré­sident du FSS. « Les ICOs seront inter­dites, quelles que soient leur formes ».

Depuis, cer­tains organes de régu­la­tion semblent vou­loir faire machine arrière, dans un pays où les cryp­to-mon­naies sus­citent un engoue­ment sans pré­cé­dent, tout par­ti­cu­liè­re­ment auprès des mil­len­nials.

Cet enthou­siasme a d’ailleurs été évo­qué ce mer­cre­di par Chung Sye-kyun, le Pré­sident de l’Assemblée Natio­nale. Appe­lant les légis­la­teurs à limi­ter les bar­rières régle­men­taires mises en place dans l’écosystème, M. Chung a décla­ré ceci :

« La blo­ck­chain et les cryp­to-mon­naies peuvent être uti­li­sées dans de nom­breux sec­teurs publics, pour de bonnes causes. Etant don­né leur poten­tiel, nous devons œuvrer pour dis­si­per les incer­ti­tudes poli­tiques aux­quelles elles sont confron­tées. »

Pour Joseph Young, un obser­va­teur avi­sé de l’écosystème blo­ck­chain asia­tique, le pays aurait tort de ne pas auto­ri­ser les ICOs, puisqu’il ris­que­rait de voir filer à l’étranger des mil­liards de dol­lars d’investissements :

Réfé­rence : CCN, Korea Times