Aspect Légal Régulation

L’Europe : un nouveau terrain de jeu qui accueille petits et grands acteurs de l’écosystème blockchain

Bitcoin Europe

Alors que les cryp­to-mon­naies conti­nuent de faire par­ler d’elles, de nom­breux gou­ver­ne­ments cherchent à mieux les com­prendre et à tirer pro­fit de ces nou­velles tech­no­lo­gies. Mais si les inno­va­tions fin­tech offrent des atouts pro­met­teurs, elles peuvent éga­le­ment venir mena­cer l’é­qui­libre des sys­tèmes finan­ciers, en concur­ren­çant, voire en rem­pla­çant, les mon­naies fiduciaires.

Des réactions diverses de la part des régulateurs

Ceci place les banques cen­trales du monde entier dans une posi­tion incon­for­table. Elle peuvent ain­si être ame­nées à mettre en place des infra­struc­tures finan­cières et régle­men­taires nou­velles qui peuvent leur per­mettre de favo­ri­ser la concur­rence au sein de ce nou­vel éco­sys­tème, tout en évi­tant de faire peser de trop grands risques à leurs mon­naies natio­nales. De nom­breux régu­la­teurs cherchent à trou­ver l’é­qui­libre par­fait pour leurs pays res­pec­tifs – une tâche qui s’a­vère être complexe.

Les réac­tions des dif­fé­rents gou­ver­ne­ments sont très variables : cer­tains pays, comme la Chine ou la Corée du Sud, ont déci­dé d’in­ter­dire pure­ment et sim­ple­ment les Ini­tial Coin Offe­rings, tan­dis que d’autres explorent ces nou­velles oppor­tu­ni­tés avec une grande curio­si­té, et dans cer­tains cas, décident de les favoriser.

L’Eu­rope semble faire par­tie des régions du globe qui accueillent le plus favo­ra­ble­ment ces actifs. Après avoir été sévè­re­ment impac­té par la crise finan­cière de 2008, le conti­nent semble avoir été plus déter­mi­né que jamais à se rele­ver. Depuis, les régu­la­teurs se sont mis au tra­vail, et cer­tains ont fait voter des lois per­met­tant à ce nou­veau sec­teur fin­tech nais­sant de croître et de favo­ri­ser l’at­trait éco­no­mique de leur région.

Cer­tains diri­geants des pays de l’UE ont ain­si réa­li­sé que la blo­ck­chain fai­sait écho à leur idéal de trans­pa­rence de l’in­for­ma­tion et de par­tage des don­nées, et ont donc déci­dé d’ap­pré­hen­der cette tech­no­lo­gie avec bienveillance.

Le Par­le­ment euro­péen sou­hai­te­rait lan­cer sa propre blo­ck­chain, et cer­tains pays du conti­nent aspirent à mettre en place une infra­struc­ture qui puisse encou­ra­ger de nou­veaux inves­tis­se­ments dans cet écosystème.

Par­mi ses « ear­ly-adop­ters » et ses sou­tiens euro­péens, ont retrouve notam­ment Gibral­tar, l’Al­le­magne, la Suisse, ou encore l’Es­pagne. On a ain­si récem­ment appris que le légis­la­teur espa­gnol tra­vaillait sur la créa­tion de l’une des infra­struc­tures les plus sécu­ri­sées d’Eu­rope pour les inves­tis­se­ments liés à la tech­no­lo­gie blo­ck­chain, en déve­lop­pant un cadre légis­la­tif qui puisse offrir diverses inci­ta­tions fis­cales des­ti­nées à atti­rer des socié­tés de ce secteur.

Dans un entre­tien accor­dé à Bloom­berg, le légis­la­teur espa­gnol Teo­do­ro Gar­cia Egae a ain­si décla­ré que le gou­ver­ne­ment cher­chait à favo­ri­ser l’ins­tal­la­tion de socié­tés blo­ck­chain tour­nées vers des pro­jets liés à la finance, à l’é­du­ca­tion et à la san­té. Il a éga­le­ment indi­qué que le pays pré­pa­rait des régle­men­ta­tions spé­ci­fiques qui per­met­traient d’en faire une des­ti­na­tion attrac­tive pour les star­tups, mais aus­si pour les grandes socié­tés, en leur per­mettre d’y conduire des ICOs.

Au même titre que d’autres pays euro­péens, la Suisse a pré­fé­ré, pour le moment, ne pas légi­fé­rer autour des cryp­to-mon­naies. Le gou­ver­ne­ment a adop­té une approche opti­miste et accueillante – une approche qui semble être liée à l’é­mer­gence d’un envi­ron­ne­ment blo­ck­chain dyna­mique dans le pays, mené par des ins­ti­tu­tions telles que la Cryp­to Val­ley Asso­cia­tion.  Cette orga­ni­sa­tion indé­pen­dante à but non lucra­tif a été mise en place pour aider le gou­ver­ne­ment suisse à éri­ger le plus grand éco­sys­tème lié à la blo­ck­chain et aux tech­no­lo­gies de chif­fre­ment. Cette asso­cia­tion a déjà été rejointe par des géants de la finance comme PwC, UBS, ou encore Thom­son Reuters.

Yury Moro­zov est l’un des der­niers arri­vants au sein de la Cryp­to Val­ley Asso­cia­tion. Il est le fon­da­teur et CEO de Bub­ble­Tone,  la pre­mière blo­ck­chain dédiée au sec­teur des télé­coms. Voi­ci ce qu’il a déclaré :

« Nous croyons que la Cryp­to Val­ley Asso­cia­tion effec­tue un tra­vail très impor­tant en aidant des socié­tés à inté­grer les nou­velles tech­no­lo­gies liées à la blo­ck­chain au sein de l’é­co­no­mie et de l’infrastructure suisses. Nous sou­hai­tons offrir notre exper­tise dans la tech­no­lo­gie blo­ck­chain, de manière géné­rale, mais aus­si de manière plus spé­ci­fique dans la blo­ck­chain appli­quée au sec­teur des télé­coms, afin d’ai­der le sec­teur à pro­fi­ter des der­nières inno­va­tions en la matière ».

Native Video Box évalue les possibilités qui s’offrent à elle

Pour­tant, tous le monde n’est pas prêt à fon­cer tête bais­sée vers le Vieux Conti­nent. Pour enre­gis­trer leur entre­prise, les spé­cia­listes et les conseillers de Native Video Box (NVB) se sont inté­res­sés à plu­sieurs options. Et même si les équipes de NVB jouissent d’une grande expé­rience en Rus­sie et aux États-Unis, les deux pays ont rapi­de­ment été rayés de la liste.

« Tous les signaux indiquent l’ar­ri­vée immi­nente d’une régu­la­tion stricte de l’é­co­sys­tème des cryp­to-mon­naies aux États-Unis », a indi­qué Alexan­der Shi­show, le fon­da­teur et CEO de NVB. « Il a déjà pu être pos­sible de consta­ter des exemples de tokens issus d’I­COs à plu­sieurs mil­lions de dol­lars qui ont été assi­mi­lés à des titres, et ces ICOs ont été fer­mées par les tri­bu­naux ».

La Rus­sie, de son côté, ne semble pas pro­po­ser un cadre suf­fi­sam­ment clair.

Lors­qu’elles se sont inté­res­sées à l’Eu­rope, les équipes de NVB ont vou­lu en savoir plus sur le Royaume-Uni et la Suisse. Mais elles ont été aler­tées, du côté du pre­mier, de la pos­si­bi­li­té de l’in­ter­dic­tion de l’a­no­ny­mat pour les tra­ders de crypto-monnaies.

Elles ont éga­le­ment rayé la Suisse, du fait du règle­ment géné­ral sur la pro­tec­tion des don­nées (RGPD) qui s’ap­plique aux ‎États membres de l’UE. « Nous sommes convain­cus que la Suisse ferait preuve de bon sens, mais les menaces régle­men­taires consti­tuent une véri­table bombe à retar­de­ment », a jus­ti­fié M. Shi­show. « Nous avons fina­le­ment déci­dé de nous tour­ner vers une des­ti­na­tion “off­shore”. Nous avons choi­si les Sey­chelles, pour son cli­mat des affaires favo­rables. Nous pour­rons tou­jours délo­ca­li­ser plus tard la socié­té, alors que l’in­verse aurait été net­te­ment plus com­pli­qué ».

Keith Teare est l’un des sou­tiens les plus influents de la tech­no­lo­gie blo­ck­chain. Il est le fon­da­teur et la figure de proue de plus d’une dou­zaine de pro­jets dans la Sili­con Val­ley, mais aus­si à l’in­ter­na­tio­nal, comme Tech­Crunch. Il est le conseiller de plu­sieurs ICOs pas­sées et pré­sentes, et a notam­ment offert ses ser­vices lors de la récente vente des tokens Crypterium.

Il est, de son côté, extrê­me­ment enthou­siaste au sujet de l’ac­cueil de la Suisse, indi­quant que « cette infra­struc­ture claire, trans­pa­rente et fiable pour les Ini­tial coin Offe­rings est la bien­ve­nue. Les ICOs consti­tuent une excellent manière pour des socié­tés, qu’elles soient nou­velles ou non, d’a­me­ner des pro­duits et des ser­vices inno­vants sur le mar­ché. J’ap­plau­dis le gou­ver­ne­ment suisse pour rendre cette outil déci­sif faci­le­ment acces­sibles aux entre­prises de la tech ».

« Une stratégie “gagnant-gagnant”  »

Le point de vue de M. Teare fait écho à celui d’un autre acteur de l’in­dus­trie, Nick Evdo­ki­mov, co-fon­da­teur et conseiller de nom­breux pro­jets blo­ck­chain à suc­cès. Il a notam­ment créé ICO­Box, le lea­der des ser­vices SaaS pour les ICOs. Voi­ci ce qu’il a déclaré :

« De telles ini­tia­tives de la part des gou­ver­ne­ments ont une grande valeur : il s’a­git de l’une des manières les plus effi­caces pour un pays d’ob­te­nir un grand avan­tage com­pé­ti­tif sur le mar­ché mon­dial – et de le faire rapi­de­ment, sans avoir à dépen­ser beau­coup d’argent. Il s’a­git d’une stra­té­gie “gagnant-gagnant”, aus­si bien pour le pays que pour la com­mu­nau­té blockchain ».

Alors que beau­coup s’at­tendent à ce que le mar­ché des cryp­to-mon­naies puisse s’ap­pré­cier de plu­sieurs cen­taines de mil­liards de dol­lars dans un ave­nir très proche, les régu­la­teurs à tra­vers le monde montrent qu’ils sont inté­res­sés par ce nou­vel éco­sys­tème, même s’ils le font géné­ra­le­ment de manière prudente.

Mais ont-ils réel­le­ment le choix ? En tant que registre dis­tri­bué, la blo­ck­chain est par­tout, et nulle part à la fois, donc insai­sis­sable. Cer­tains vont sans doute adop­ter une approche du type « si vous ne pou­vez les vaincre, joi­gnez-vous à eux » –  et c’est sans doute une bonne chose de voir qu’une atti­tude rai­son­nable peut l’emporter.

Cet article n’a pas été rédi­gé par notre équipe édi­to­riale, et nous ne sommes pas res­pon­sables des infor­ma­tions qu’il contient.

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