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L’Inde pourrait prochainement légaliser l’usage des cryptomonnaies

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Le gou­ver­ne­ment indien pour­rait pro­chai­ne­ment for­mer un groupe d’ex­perts char­gé d’é­va­luer la pos­si­bi­li­té de léga­li­ser offi­ciel­le­ment les cryptomonnaies.

C’est ce qui aurait été décla­ré par « trois sources proches du dos­sier », selon un article publié cette semaine dans le quo­ti­dien local The Eco­no­mic Times.

Les dis­cus­sions n’en seraient tou­te­fois qu’à leurs pré­mices, et aucune déci­sion n’au­rait, pour l’ins­tant, été prise.

Ce groupe d’ex­perts pour­rait sug­gé­rer de nou­velles manières de régu­ler les cryp­to­mon­naies. Celles-ci pour­raient être consi­dé­rées comme des actifs numé­riques plu­tôt que comme des monnaies.

Cette nou­velle inter­vient plu­sieurs mois après les recom­man­da­tions d’un autre panel, mené en 2019 par l’an­cien secré­taire des finances Sub­hash Chan­dra Garg. Les experts avaient alors sug­gé­ré une inter­dic­tion pure et simple de l’u­sage des crypto-monnaies.

Le gou­ver­ne­ment pour­rait déci­der de ne pas suivre ces recommandations :

« Au sein du gou­ver­ne­ment, cer­tains pensent que les pré­co­ni­sa­tions émises par le groupe de Sub­hash Chan­dra Garg ne sont plus per­ti­nentes, et qu’il est néces­saire d’a­dop­ter un regard neuf au sujet de l’u­ti­li­sa­tion des cryp­to­mon­naies, plu­tôt que de pro­non­cer une inter­dic­tion totale », a décla­ré un offi­ciel proche du dos­sier à The Eco­no­mic Times.

« Une approche mesurée »

Nura­ghe Tha­kur, ministre de second rang des Finances indien, pour­rait prendre part au nou­veau groupe d’ex­perts, avec une dizaine d’autres spé­cia­listes. M. Tha­kur aurait déjà ren­con­tré des membres du sec­teur des cryp­to­mon­naies et de la banque à ce sujet.

Lui et Nir­ma­la Sitha­ra­man, le ministre des Finances indien, ont récem­ment décla­ré que le gou­ver­ne­ment adop­te­rait « une approche mesu­rée » au sujet de la régu­la­tion des cryp­to­mon­naies, sans pour autant don­ner plus de détails.

Les équipes de M. Sitha­ra­man, qui sur­veille­raient atten­ti­ve­ment les évo­lu­tions des volumes d’é­change, pour­raient rendre leurs recom­man­da­tions dans les pro­chains jours.

En mars der­nier, le gou­ver­ne­ment indien avait pré­vu de réflé­chir à un pro­jet de loi pour enca­drer l’u­ti­li­sa­tion des cryp­to­mon­naies, avant de déci­der d’un report.

De son côté, Sub­hash Chan­dra Garg semble avoir fait volte-face. Il a récem­ment décla­ré que le fait que les « cryp­to-actifs soient consi­dé­rés comme des actifs consti­tue une idée que le gou­ver­ne­ment pour­rait peut-être suivre, mais il fau­dra faire preuve de pru­dence ». Il estime tou­te­fois qu’il ne fau­drait pas auto­ri­ser leur uti­li­sa­tion en tant que monnaies.

En 2018, la Banque de réserve de l’Inde avait inter­dit aux banques de per­mettre aux épar­gnants de tra­der des cryp­to­mon­naies. La Cour suprême avait tou­te­fois annu­lé cette déci­sion en 2020.

Mais les pas­sion­nés d’ac­tifs numé­riques ren­contrent encore des dif­fi­cul­tés : la Banque de réserve aurait récem­ment deman­dé aux banques d’ar­rê­ter de pro­po­ser leurs ser­vices aux pla­te­formes d’é­change de cryp­to­mon­naies et aux traders.

Les pla­te­formes d’é­change de cryp­to­mon­naies indiennes, comme WazirX ou CoinS­witch Kuber, ont ain­si, après avoir été lâchées par plu­sieurs banques, sus­pen­du les dépôts de rou­pies pour leurs nou­veaux uti­li­sa­teurs. Mal­gré tout, cer­tains gérants de cryp­to-pla­te­formes indiennes res­tent opti­mistes, et espèrent l’é­mer­gence rapide d’un cadre régle­men­taire favorable.