Aspect Légal

Alibaba : un juge américain rejette la demande d’interdiction de la crypto-monnaie Alibabacoin

Siège d'Alibaba

Un juge fédé­ral amé­ri­cain a reje­té la demande d’A­li­ba­ba Group Hol­dings Ltd.’s, qui repro­chait à la cryp­to-socié­té dubaïote Ali­ba­ba­coin Fon­da­tion l’u­ti­li­sa­tion du terme « Ali­ba­ba » pour sa mon­naie virtuelle.

Dans sa déci­sion, le juge Paul Oet­ken a expli­qué qu’il avait reje­té la requête d’A­li­ba­ba pour des motifs de juri­dic­tion, en décla­rant que le groupe n’é­tait pas par­ve­nu à prou­ver que l’u­ti­li­sa­tion du nom « Ali­ba­ba­coin » serait sus­cep­tible de nuir à son acti­vi­té ou de consti­tuer une contre­fa­çon de marque dans l’É­tat de New York.

Juge : pas d’infraction à New York

AlibabacoinLe juge Oet­ken a décla­ré que les nui­sances qu’au­raient pu subir les acti­vi­tés ou la répu­ta­tion d’A­li­ba­ba ne pré­va­laient qu’en Chine.

De son côté, l’A­li­ba­ba­coin Foun­da­tion (ABBC) affirme que l’in­ter­dic­tion pro­non­cée par le pays contre les Ini­tial Coin Offe­rings éli­mine tout risque de confu­sion, en per­met­tant aux consom­ma­teurs de dis­so­cier aisé­ment l’A­li­ba­ba­coin et le groupe Alibaba.

Dans un com­mu­ni­qué publié le 1er mai, l’ABBC s’est féli­ci­tée de la déci­sion du juge, en indi­quant ceci :

« Nous sommes per­sua­dés que l’A­li­ba­ba­coin Foun­da­tion n’a jamais com­mis le moindre acte illé­gal. Cette déci­sion est juste et loyale, et nous croyons et fai­sons confiance par des­sus-tout à la déci­sion du juge ».

Twitter AlibabacoinLe groupe Ali­ba­ba avait pour­sui­vi en jus­tice l’ABBC en avril der­nier, en indi­quant que celle-ci détour­nait sa marque pour assu­rer la pro­mo­tion de sa crypto-monnaie.

« Un terme lié à la magie »

Caverne d'AlibabaReu­ters rap­porte que l’A­li­ba­ba­coin Foun­da­tion a invo­qué pour sa défense le fait que le groupe Ali­ba­ba ne pou­vait mono­po­li­ser le terme « magique » Ali­ba­ba.

« La légende d’A­li­ba­ba englobe des élé­ments comme la magie, des pièces d’or, ain­si que le fameux “Sésame, ouvre-toi », a expli­qué la fon­da­tion. « Les enti­tés de l’ABBC sont dans leur droit en uti­li­sant un terme lié à la magie et à des pièces d’or, dans un sec­teur que le groupe Ali­ba­ba n’a pas inves­ti, ou du moins, a déci­dé d’abandonner ».

Notons que Jack Ma, le PDG d’A­li­ba­ba Group, est loin d’être un fervent défen­seur du Bit­coin. Il avait notam­ment évo­qué ses inquié­tudes concer­nant son uti­li­sa­tion à des fins de blan­chi­ment d’argent.

« Le Bit­coin, ça n’est pas pour moi », avait-il décla­ré, avant d’a­jou­ter que son groupe allait concen­trer ses efforts sur les inno­va­tions Fin­tech per­met­tant d’ins­tau­rer « une socié­té sans espèces en Chine […] afin de rendre la socié­té plus effi­ciente, plus trans­pa­rente, et de mettre fin à la corruption ».

Bien que pas inté­res­sé par le Bit­coin, le mil­liar­daire lorgne depuis quelques temps sur la blo­ck­chain. Lynx Inter­na­tio­nal, l’une des filiales d’A­li­ba­ba, a récem­ment inté­gré cette tech­no­lo­gie dans ses opé­ra­tions logis­tiques transfrontalières.

Réfé­rences : CCN, Reu­ters

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