Aspect Légal Régulation

Bitcoin : L’AMF et l’ACPR tirent la sonnette d’alarme

Autorité des marchés financiers AMF

Suite à la flam­bée du cours du Bit­coin, qui s’est appré­cié de plus de 1000% depuis le début de l’an­née, l’Au­to­ri­té des Mar­chés Finan­ciers (AMF) et l’Au­to­ri­té de Contrôle Pru­den­tiel et de Réso­lu­tion (ACPR) ont publié hier conjoin­te­ment un com­mu­ni­qué visant à mettre en garde les inves­tis­seurs contre « les risques asso­ciés à un inves­tis­se­ment sur ces actifs spé­cu­la­tifs »

Communiqué Bitcoin AMF ACPR

Elles expliquent que les Bit­coins seraient par­fois qua­li­fiés, à tort, de « mon­naies » vir­tuelles, ou de « cryp­to-mon­naies ».

Un tel dis­cours fait écho à celui du Gou­ver­neur de la Banque de France, Fran­çois Vil­le­roy de Gal­hau, qui avait décla­ré il y a quelques jours qu’il ne s’a­gis­sait « en aucun cas une mon­naie, ni même une cryp­to-mon­naie. » Il avait ain­si indi­qué que « la valeur et l’ex­trême vola­ti­li­té du Bit­coin [n’a­vaient] pas de fon­de­ments éco­no­miques, » et avait pré­ci­sé que son ins­ti­tu­tion tenait à rap­pe­ler “à ceux qui inves­tissent dans le Bit­coin qu’ils le font à leurs risques et périls.

« Des risques de perte très élevés »

Logo AMF et ACPRL’AMF et l’AC­PR ont indi­qué au tra­vers de ce com­mu­ni­qué que la valo­ri­sa­tion du Bit­coin avait pu, jus­qu’i­ci, « croître bru­ta­le­ment », mais que celle-ci pour­rait « aus­si bien s’ef­fon­drer de la même manière. »

Les deux auto­ri­tés de régu­la­tion insistent par ailleurs sur le fait que l”  »achat/vente et l’investissement en Bit­coins s’effectuent à ce jour en dehors de tout mar­ché régle­men­té, » et mettent en garde :

« Les inves­tis­seurs s’exposent par consé­quent à des risques de perte très éle­vés en cas de cor­rec­tion à la baisse et ne béné­fi­cient d’aucune garan­tie ni pro­tec­tion du capi­tal inves­ti. »

La mis­sion de l’AMF consiste à veiller à la pro­tec­tion de l’é­pargne inves­tie dans les ins­tru­ments finan­ciers, à l’in­for­ma­tion des inves­tis­seurs et au bon fonc­tion­ne­ment des mar­chés. Elle est sou­vent pré­sen­tée comme « le gen­darme de la bourse ». De son côté, l’AC­PR est char­gée, en France, de la sur­veillance de l’ac­ti­vi­té des banques et des assu­rances.

Les deux ins­ti­tu­tions ont expli­qué que ces « cryp­to-actifs » n’en­traient pas « dans le péri­mètre de super­vi­sion directe de l’AMF, » et qu’ils « ne [pou­vaient] pas […] être qua­li­fiés de mon­naies », ni « être consi­dé­rés comme des moyens de paie­ment au sens juri­dique du terme. »

Si l’AMF et l’AC­PR semblent vou­loir décou­ra­ger les épar­gnants d’in­ves­tir dans les cryp­to-mon­naies, elles se sont mon­trées plus tendres à l’é­gard de la tech­no­lo­gie Blo­ck­chain, sur laquelle s’ap­puie le pro­to­cole Bit­coin. Celle-ci serait « sus­cep­tible d’offrir de nom­breuses pos­si­bi­li­tés en termes d’usages par les entre­prises, » et elle par­ti­ci­pe­rait ain­si « au déve­lop­pe­ment de l’innovation. »

Elles ont conclu en appe­lant à « la plus grande vigi­lance » :

Néan­moins, au cas par­ti­cu­lier des « cryp­to » actifs repo­sant sur la blo­ck­chain, et compte tenu de leurs carac­té­ris­tiques tech­niques, de leur forte vola­ti­li­té et en l’absence de régle­men­ta­tion spé­ci­fique, l’AMF et l’ACPR recom­mandent aux épar­gnants la plus grande vigi­lance avant d’envisager d’y inves­tir une par­tie de leur épargne.

Vous pou­vez retrou­ver ce com­mu­ni­qué dans son inté­gra­li­té en cli­quant sur ce lien.




[wpcrypto_list]