Aspect Légal Blanchiment d'argent Plateformes d'échange de crypto-monnaies

Après le démantèlement de 1Broker, d’autres crypto-plateformes vont-elles être ciblées par les autorités américaines ?

évolution du cours du Bitcoin

1Broker, cour­tier en valeurs mobi­lières et pla­te­forme de tra­ding de Bit­coin basée aux Îles Mar­shall, a récem­ment été déman­te­lée par les auto­ri­tés amé­ri­caines. Pour cer­tains obser­va­teurs, ces der­nières pour­raient pro­chai­ne­ment s’en prendre à d’autres crypto-plateformes.

Le FBI est par­ve­nu à sai­sir il y a quelques jours le nom de de domaine uti­li­sé par 1Broker, fai­sant ain­si fer­mer la pla­te­forme. Il l’ac­cuse notam­ment de four­nir des titres finan­ciers sans être un cour­tier agréé et de ne pas res­pec­ter les lois anti-blan­chi­ment d’argent.

Voi­ci ce que l’on pou­vait lire dans l’an­nonce du gen­darme de la bourse amé­ri­caine, la Secu­ri­ties and Exchange Com­mis­sion (SEC) :

« La SEC affirme qu’un agent spé­cial du FBI, agis­sant sous cou­ver­ture, est par­ve­nu à ache­ter un swap de titre sur la pla­te­forme 1Broker à par­tir des États-Unis, alors qu’il n’a pas res­pec­té les seuils d’in­ves­tis­se­ment requis par les lois fédé­rales sur les valeurs mobilières ».

1Broker réplique

Lun­di après-midi, 1Broker a publié une décla­ra­tion sur Twit­ter, indi­quant qu’elle tra­vaillait avec un cabi­net d’a­vo­cat et ses équipes juri­diques pour ten­ter de remettre la main sur son nom de domaine.


Le 27 sep­tembre, 1Broker s’é­tait dite prête à coopé­rer avec les auto­ri­tés. Elle avait indi­qué qu’elle sou­hai­tait per­mettre à ses clients amé­ri­cains de reti­rer leurs fonds dès que possible.

Lors de la rédac­tion de cet article, le mer­cre­di 3 octobre, le nom de domaine 1Broker.com affi­chait tou­jours une décla­ra­tion du FBI. Ce der­nier l’a­vait sai­si après avoir obte­nu un man­dat auprès du tri­bu­nal de dis­trict des États-Unis pour le dis­trict de Columbia.

Saisie 1Broker
Le site de cryp­to-tra­ding 1Broker a été récem­ment déman­te­lé par les auto­ri­tés américaines

Une initiative inquiétante ?

Voi­ci ce qu’a décla­ré Sha­moil T. Ship­chand­ler, direc­teur du bureau régio­nal de la SEC pour la ville de Fort Worth :

« La SEC pro­tège les inves­tis­seurs amé­ri­cains sur une varié­té de pla­te­formes, et ce quel que soit le type de mon­naie qu’ils uti­lisent pour effec­tuer leurs tran­sac­tions. Les socié­tés inter­na­tio­nales qui offrent leurs ser­vices aux inves­tis­seurs amé­ri­cains ne peuvent contour­ner le res­pect des lois fédé­rales sur les valeurs mobiles en ayant recours aux crypto-monnaies ».

Sur twit­ter, l’a­vo­cat Jake Cher­vins­ky a insis­té sur le fait que les forces de l’ordre amé­ri­caines ont mis plus de deux ans à faire fer­mer 1broker – la tran­sac­tion réa­li­sée par l’agent infil­tré avait eu lieu le 30 mars 2016.

Il a rap­pe­lé que la plu­part des tokens issus d’I­COs ont été lan­cés au cours du deuxième tri­mestre 2017, et a lais­sé entendre que cer­tains d’entre eux pour­raient déjà être dans le viseur des auto­ri­tés américaines.

Plu­sieurs cryp­to-tra­ders par­tagent cette opi­nion, et estiment que cer­taines pla­te­formes d’é­change comme Bit­MEX ou Binance pour­raient poten­tiel­le­ment être ciblées par les États-Unis.

Réfé­rence : CCN

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