Dans un récent discours tenu dans le cadre d’une réunion d’avocats à New York, Jay Clayton, Président de la SEC (le « gendarme boursier » américain) au sein de l’administration Trump, s’est exprimé au sujet des ICOs. Il estime que celles-ci devront nécessairement être appréhendées comme des offres de titres financiers et faire ainsi l’objet de règles strictes.
Le Président de la SEC estime que les ICOs correspondent à des offres « classiques » de titres
D’après le Wall Street Journal, Jay Clayton, Président de la SEC, a profité d’un discours qui s’est tenu ce mercredi 8 Novembre pour évoquer le sujet des ICOs : « J’attends toujours de voir une ICO ne possédant pas toutes les caractéristiques d’une offre de titres » aurait-il déclaré.
Il s’agit de la première déclaration de Jay Clayton suite à sa nomination par le président Trump en Janvier (celle-ci n’a été confirmée que cet été par le Sénat). Son discours, prononcé au Roosevelt Hotel de la ville de New YorK, entrait dans la cadre du 49ème Annual Institute on Securities Regulation.
“Lorsque vous échangez des Bitcoins ou des Ethers pour obtenir des tokens, les ressemblances avec les offres de titres me semblent très claires » a‑t-il expliqué au Wall Street Journal.
Avocat de métier, il a travaillé pendant plusieurs années au sein de la Deutsche Bank et d’UBS.
« M. Clayton a affirmé que la plupart des ICOs étaient similaires à des offres de titres traditionnelles, avec une seul différence : les ICOs impliquent la délivrance de tokens et l’utilisation de la technologie des “registres distribués”. » poursuit l’article.
Cette année, plus de 150 ICOs ont permis à des startups de lever plus de 3 milliards de dollars, attirant l’attention de célébrités ou de Wall Street, mais aussi celle des organismes de réglementation gouvernementaux. Certains États, au rang desquels la Chine, ont d’ailleurs formellement interdit les ICOs.
Un manque caractérisée d’information
Au cours de son intervention, Governance and Transparency at the Commission and in Our Markets, M. Clayton a évoqué divers sujets : budgets, objectifs à moyen et long terme, ainsi que la mise en place d’une feuille de route de à cinq ans pour la SEC. Le sujet des ICOs n’a été abordé qu’à la fin du discours.
Il a ainsi fustigé « le manque d’informations claires concernant les plateformes qui référencent et échangent les monnaies virtuelles, ou les tokens, qui sont proposés et vendus aux investisseurs. » Il souhaite alerter « les investisseurs, qui ne réalisent souvent pas que certains agents ont accès à un plus grand niveau de liquidité, et peuvent ainsi acheter des tokens à des prix plus avantageux qu’eux. »
« Les échanges de tokens sur ces plateformes sont sujets aux manipulations de prix, ainsi qu’à d’autres pratiques frauduleuses, » a‑t-il poursuivi.
Il expliqua ensuite que les ICOs « pourraient constituer des titres, et que ceux qui proposent et vendent des titres aux États-Unis doivent se mettre en conformité avec les lois fédérales relatives aux offres de titres », puis que « toute personne ou entité qui s’engage dans des activités d’échange doit s’inscrire en tant que bourse nationale. »
Il conclut ainsi :
« La commission continuera de rechercher, pour les investisseurs, la transparence des règles selon lesquelles les tokens sont référencés sur ces plateformes ; sur la manière dont il sont valorisés ; sur les protections mises en place pour préserver l’intégrité du marché et protéger les investisseurs. »
Il a toutefois tenu à préciser que ce point de vue pouvait ne pas être partagé par les autres membres de la SEC.
Références : News.bitcoin.com
