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Le Bitcoin plonge après la publication d'un communiqué du gendarme de la bourse américaine - Crypto-France
Aspect Légal Régulation

Le Bitcoin plonge après la publication d’un communiqué du gendarme de la bourse américaine

Securities and Exchange Commission (SEC)

Le gen­darme de la bourse amé­ri­caine a fait part de son inten­tion de ser­rer la vis autour des pla­te­formes d’é­change de cryp­to-mon­naies. Il estime que celles-ci devraient être sou­mises aux lois fédé­rales qui s’ap­pliquent aux échanges de titres finan­ciers.

Securities and Exchange CommissionDans un com­mu­ni­qué publié ce mer­cre­di, la Secu­ri­ties and Exchange Com­mis­sion (SEC) amé­ri­caine indique qu’elle sou­haite s’en prendre aux pla­te­formes de tra­ding qui per­met­taient d”  »ache­ter et de vendre des actifs numé­riques, notam­ment des coins et des tokens pro­po­sés dans le cadre de ce que l’on appelle des Ini­tial Coin Offe­rings ».

Et de pour­suivre ain­si :

« Si une pla­te­forme pro­pose des échanges d’ac­tifs numé­riques, qui consti­tuent des titres finan­ciers, et fonc­tionne comme une “exchange”, telle qu’elle est défi­nie par les lois fédé­rales sur les titres finan­ciers, alors cette pla­te­forme doit s’en­re­gis­trer auprès de la SEC en tant que pla­te­forme d’é­change de titres finan­ciers natio­nale, ou béné­fi­cier d’une exemp­tion ».

Elle pré­cise que « de nom­breuses pla­te­formes se pré­sentent comme des “exchanges”, ce qui peut don­ner aux inves­tis­seurs la fausse impres­sion selon laquelle elles seraient régu­lées, ou qu’elles res­pec­te­raient les normes régle­men­taires d’une pla­te­forme d’é­change natio­nale de titres finan­ciers ».

Dans le même temps, le prix du Bit­coin a chu­té hier soir de près de 10% en quelques dizaines de minutes, pas­sant d’en­vi­ron 10 720 dol­lars à envi­ron 9690 dol­lars, d’a­près les don­nées four­nies par Coin­Mar­ket­Cap.

L'évolution du prix du Bitcoin le 8 mars 2018

Cette chute pour­rait éga­le­ment être liée à ce qui s’est pas­sé du côté de Binance, alors que les « clés API » de cer­tains uti­li­sa­teurs semblent avoir été com­pro­mises.

Lors de la rédac­tion de cet article, le BTC s’é­chan­geait à 10 027 dol­lars (soit envi­ron 8 082 euros).

Une initiative qui pourrait « déboucher sur une volatilité accrue »

Même si la plu­part des émet­teurs de tokens ont cher­ché à se pré­mu­nir face à de poten­tielles mesures de repres­sion, en pré­sen­tant ces actifs comme des « uti­li­ty tokens » – et non comme des « secu­ri­ty tokens » – Jay Clay­ton, le pré­sident de la SEC, a décla­ré à plu­sieurs reprises que la vaste majo­ri­té des ICOs qu’il avait pu étu­dier consti­tuaient des offres de titres finan­ciers.

Todd Korn­feld, un avo­cat spé­cia­li­sé dans les ser­vices finan­ciers, a décla­ré à CNN que les dif­fé­rentes ini­tia­tives de la SEC pour­raient avoir des effets néfastes sur ces mar­chés.

« La liqui­di­té consti­tue un élé­ment impor­tant pour de nom­breux déten­teurs de tokens, de coins et de cryp­to-mon­naies. Si la SEC limi­tait l’ac­cès aux mar­chés de tokens, de coins et de cryp­to-mon­naies, ceci pour­rait débou­cher sur une vola­ti­li­té accrue pour ces actifs ».

Commodity Futures Trading Commission (Il y a quelques semaines, la Com­mo­di­ty Futures Tra­ding Com­mis­sion aler­tait sur l’exis­tence de dis­po­si­tifs de « pump and dump » dans cet éco­sys­tème. Elle appe­lait les inves­tis­seurs à faire preuve d’une grande pru­dence, en par­ti­cu­lier dans le cas d’actifs à faible capi­ta­li­sa­tion et de mar­chés peu liquides.

La SEC aurait confié à la socié­té Circle – qui s’est récem­ment offerte la pla­te­forme d’é­change d’é­chan­gede cryp­to-mon­naies Polo­niex – qu’elle « ne met­trait en place aucune mesure coer­ci­tive pour les acti­vi­tés pas­sées » de Polo­niex à condi­tion que Circle enre­gistre dès à pré­sent la pla­te­forme auprès d’elle. La socié­té amé­ri­caine devait éga­le­ment s’en­ga­ger à res­pec­ter le cadre régle­men­taire qui pré­vaut pour les pla­te­formes d’é­change de titres finan­ciers.


Dans le même temps, le Finan­cial Crimes Enfor­ce­ment Net­work a indi­qué dans une lettre datée du 13 février et publiée ce mar­di que les socié­tés qui condui­saient des ventes de tokens pour­raient être contraintes de s’en­re­gis­trer en tant que socié­tés de trans­fert de fonds. Elles devraient alors se sou­mettre aux règles « Know Your Cus­to­mer » et anti-blan­chi­ment d’argent aux­quelles doivent se confor­mer les ins­ti­tu­tions finan­cières.

Réfé­rence : CCN, CNN, Coin­Mar­ket­Cap




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