Bitcoin Démocratisation

La marque « Bitcoin » a été déposée en décembre 2017 au Royaume-Uni

Une entre­prise lon­do­nienne, dont le nom n’a pas été révé­lé, a eu la bonne idée de dépo­ser l’an­née der­nière le nom « Bitcoin ».

Il y a quelques jours, un ven­deur opé­rant sur la pla­te­forme Etsy a reçu un e‑mail de l’Intel­lec­tual Pro­per­ty Office bri­tan­nique l’ex­hor­tant de ces­ser immé­dia­te­ment la vente de vête­ments fai­sant appa­raître le terme « Bit­coin ».

Utilisation de la marque Bitcoin

Voi­ci ce que l’on peut lire dans ce cour­riel :

« L’un de nos clients à consta­té que vous pro­po­siez une gamme de vête­ments com­por­tant la marque dépo­sée BITCOIN sur etsy.co.uk. Nous avons joint à ce cour­rier des cap­tures d’é­cran de cer­tains de ces vête­ments, que vous pou­vez retrou­ver à l’an­nexe 2. »

« La socié­té ne vous a pas don­né l’autorisation d’u­ti­li­ser la marque dépo­sée BITCOIN sur ces vête­ments. Une telle uti­li­sa­tion équi­vaut donc à une contre­fa­çon de marque de com­merce, en ver­tu de l’ar­ticle 10(1) de la loi de 1994 sur les marques de commerce ».

Et en effet, la marque « Bit­coin » est bien enre­gis­trée sur le site bri­tan­nique trademarks.ipo.gov.uk. Ce dépôt est valable jus­qu’en décembre 2027 – la socié­té aura alors la pos­si­bi­li­té de le renou­ve­ler pour une durée de 10 ans. Elle pour­rait ain­si res­ter la seule entre­prise bri­tan­nique à être en mesure d’ap­po­ser le terme « Bit­coin » sur des vêtements.

Selon le site Cryp­to­vest, ce nom serait déjà dépo­sé  – ou en passe de l’être – dans dif­fé­rents pays. Tech­ni­que­ment, il est par­fai­te­ment légal pour une entre­prise d’en­re­gis­trer une marque qui n’ap­par­tient à per­sonne, empê­chant ain­si à d’autres socié­tés d’u­ti­li­ser ce terme à des fins commerciales.

Ain­si, en Alle­magne, la socié­té Katjes Fas­sin GmbH a dépo­sé le 12 décembre 2017 le terme « Bit­coin », pour offrir des pro­duits et ser­vices dans le sec­teur de l’a­li­men­ta­tion. Celui-ci a éga­le­ment été dépo­sé en France en jan­vier der­nier par une marque de cosmétiques.

Aux États-Unis, un cer­tain Ash­raf Alqa­qa­qa a dépo­sé la marque com­mer­ciale « Bit­coin » sous le numé­ro de série 87750980.  Cette demande n’a tou­jours pas été approuvée.

Marque Bitcoin aux Etats-Unis

Réfé­rence : Cryp­to­vest

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