L’Arizona pourrait bientôt permettre aux contribuables de payer leurs impôts en Bitcoin

L’A­ri­zo­na pour­rait pro­chai­ne­ment deve­nir le pre­mier État amé­ri­cain à offrir aux contri­buables la pos­si­bi­li­té de payer leurs impôts d’É­tat en Bit­coin. Des pro­jets de loi ont été récem­ment sou­mis à l’as­sem­blée légis­la­tive de l’É­tat, et l’un d’entre eux a été adop­té ce jeu­di par le Sénat de l’Arizona.

La déci­sion est désor­mais entre les mains de la Chambre des repré­sen­tants. L’É­tat du Grand Canyon pour­rait ain­si faire figure de pion­ner, et envoyer un signal fort à tra­vers le monde.

Un signal fort

Le pro­jet de loi SB1091, qui pré­voit d’au­to­ri­ser les contri­buables à régler leurs impôts en cryp­to-mon­naies, avait été pré­sen­té le 10 jan­vier, avant d’être adop­té deux semaines plus tard par le comi­té des finances du Sénat de l’A­ri­zo­na. Le 8 février, le Sénat de l’A­ri­zo­na adop­tait ce pro­jet de loi avec 16 votes pour contre 13 votes contre.

Il a depuis été envoyé à la Chambre des repré­sen­tants de l’A­ri­zo­na. Si ce pro­jet de loi était adop­té, l’A­ri­zo­na devien­drait le pre­mier État amé­ri­cain a accep­ter les paie­ments des impôts en cryp­to-mon­naies.

En effet, cette loi per­met­trait aux contri­buables d’u­ti­li­ser « un mode de paie­ment comme le Bit­coin, le Lite­coin, ou toute autre cryp­to-mon­naie recon­nue par l’ad­mi­nis­tra­tion, en s’ap­puyant sur un sys­tème élec­tro­nique de pair à pair ».

Une autre pro­po­si­tion de loi (HB2601) por­tant sur la régle­men­ta­tion du crowd­fun­ding et des Ini­tial Coin Offe­rings (ICOs) sera pré­sen­tée le 2 juin prochain.

« Nous sommes en train d’en­voyer un signal à tra­vers les États-Unis, et peut-être même dans le monde entier – un signal qui montre que l’A­ri­zo­na va deve­nir une zone géo­gra­phique incon­tour­nable pour la blo­ck­chain et les mon­naies numé­riques », s’est enthou­sias­mé Jeff Wenin­ger, un repré­sen­tant de l’E­tat de l’A­ri­zo­na, au cours d’un entre­tien accor­dé à la chaîne de télé­vi­sion Fox News. Il estime que, d’i­ci 5 à 10 ans, les cryp­to-mon­naies et la blo­ck­chain auront bou­le­ver­sé de nom­breux sec­teurs, avec un impact simi­laire à celui de la démo­cra­ti­sa­tion de l’internet.

M. Wenin­ger insiste sur le fait que cette nou­velle loi, si elle était adop­tée, per­met­tra aux contri­buables de payer plus faci­le­ment leurs impôts, sans avoir à ouvrir leur « por­te­feuilles nor­maux ». Ceux-ci pour­raient ain­si régler leurs taxes « au beau milieu de la nuit, à la mai­son, en regar­dant la télé­vi­sion… Je pense que dans quelque années, on ne se pose­ra même plus une telle ques­tion », a‑t-il indiqué.

Des opinions divergentes

D’a­près les résul­tats d’une étude récente, il exis­te­rait aujourd’­hui envi­ron 45 mil­lions de déten­teurs de cryp­to-mon­naies à tra­vers le monde. L’homme d’af­faires Jack Bil­tis, qui fait par­tie de ce groupe, estime que ces actifs devien­dront bien­tôt incontournables.

« Nous per­met­tons à nos employés de rece­voir leur salaire en Bit­coin, et même d’in­ves­tir une par­tie de leur 401(k) [ndlr : un sys­tème d’é­pargne retraite par capi­ta­li­sa­tion] en Bitcoin ».

M. Bil­tis, qui gère une socié­té de ser­vices de paie, est convain­cu que les cryp­to-mon­naies per­met­tront de rem­pla­cer « ce dont nous dis­po­sons actuel­le­ment, avec des cartes de cré­dit et des sys­tèmes ban­caires inef­fi­caces », grâce à des trans­ferts d’argent peu coû­teux et qua­si-ins­tan­ta­nés. C’est la rai­son pour laquelle il aime­rait que l’É­tat de l’A­ri­zo­na puisse contri­buer à la démo­cra­ti­sa­tion de ces actifs.

Si le Sénat de l’A­ri­zo­na semble convain­cu du poten­tiel des cryp­to-mon­naies, d’autres légis­la­teurs sont beau­coup moins enthou­siastes. C’est le cas de Steve Far­ley, un séna­teur de l’É­tat de l’Arizona, qui estime que la vola­ti­li­té du Bit­coin ferait peser des risques aux contri­buables qui sou­hai­te­raient y avoir recours pour régler leurs impôts. Il pré­vient par ailleurs que c’est l’É­tat qui serait alors tenu d’é­chan­ger ces cryp­to-mon­naies contre des mon­naies fiduciaires.

M. Far­ley pointe ain­si « des avan­tages accor­dés à cer­tains », et indique que les impôts ne devraient pou­voir être payés qu’en dol­lars :

« Les dol­lars amé­ri­cains me conviennent par­fai­te­ment. Et ils devraient aus­si par­fai­te­ment conve­nir à qui­conque sou­haite payer ses impôts ».

Mais de telles décla­ra­tions ne devront pro­ba­ble­ment pas s’a­vé­rer suf­fi­santes pour faire chan­ger d’a­vis Jack Bil­tis.« Au début, c’est tou­jours un peu effrayant, mais c’est aus­si enthou­sias­mant », explique-t-il. « Le monde sera tel­le­ment dif­fé­rent dans 20 ans, et les per­sonnes qui vont vrai­ment réus­sir sont celles qui se tournent d’ores et déjà vers ces actifs ».

Aucun coût, aucun risque

Ce n’est pas la pre­mière fois qu’une telle ini­tia­tive est menée : il y a deux ans, un pro­jet de loi simi­laire avait été reje­té par les légis­la­teurs du New Hamp­shire.

Eric Schleien, qui avait rédi­gé ce pro­jet de loi, avait pour­tant expli­qué que cette modi­fi­ca­tion régle­men­taire ne sup­po­sait aucun coût ni aucun risque pour l’E­tat, dans la mesure où la conver­sion des actifs numé­riques en dol­lars serait auto­ma­tique – et que celle-ci per­met­trait d’a­pai­ser les craintes liées à la vola­ti­li­té du Bitcoin.

Reste à voir désor­mais si les légis­la­teurs de l’A­ri­zo­na l’en­ten­dront de cette oreille. S’ils déci­daient d’a­dop­ter ce nou­veau pro­jet de loi, l’É­tat du Grand Canyon pour­rait accep­ter le paie­ment des impôts en cryp­to-mon­naies dès l’an­née 2020.

Réfé­rence : News.Bitcoin, Coin­Te­le­graph